Livraisons en Suisse : Frais, taxes et droits de douane

Taxe sur la valeur ajoutée

Pour les commandes passées sur le site suisse https://www.spreadshirt.ch/fr/, les prix ne comprennent pas la taxe sur la valeur ajoutée (TVA : CHF 0.00). Vous devrez régler la taxe sur la valeur ajoutée suisse au transporteur à la livraison de la commande avec les éventuels frais de dédouanement et droits de douane. La taxe sur la valeur ajoutée est calculée en fonction de la valeur imposable de la marchandise. La valeur de la marchandise se compose du prix du/des produit(s), des frais de port, des frais de dédouanement et éventuels droits de douane.

Vous trouverez ci-dessous un exemple de calcul de la TVA.

Frais de port

Les frais de port sont calculés automatiquement et affichés dans le panier. Un récapitulatif des différents frais de port en fonction des options de livraison est disponible sur notre page d’aide Frais et délais de livraison. Choisissez la page suisse (CH) si vous souhaitez faire vos achats depuis la Suisse.

Frais de dédouanement et droit de douane

En fonction du nombre de produits commandés, du poids et de la valeur de la commande, un envoi vers la Suisse implique des frais de dédouanement et droits de douane, qui sont à votre charge. Des frais de dédouanement peuvent vous être facturés par le transporteur pour la charge administrative engendrée par le dédouanement, même si vous n’avez pas à vous acquitter de droits de douane.

Pour les envois standards, nous expédions les commandes par la Deutsche Post ou DHL. En envoi Premium ou Express, les commandes sont expédiées avec UPS. Pour les envois avec la Deutsche Post et UPS, aucun frais supplémentaire n’est actuellement facturé pour le passage par la douane.

Indépendamment de la valeur de la marchandise, il peut y avoir des frais de dédouanement avec DHL. Vous trouverez plus d’informations sur la page www.dhl.ch. Vous trouverez ci-dessous un exemple du calcul des frais de dédouanement.

Pour le calcul des éventuels droits de douane, veuillez consulter le calculateur de taxes de l’Administration fédérale des douanes.

Exemple de calcul des droits de dédouanement

Dans l’exemple ci-dessus, le prix de base pour le dédouanement est de CHF 11,50 pour un envoi depuis l’Allemagne avec en sus 3 % de la valeur de la marchandise, frais de port inclus. En plus du dédouanement, des frais supplémentaires peuvent s’ajouter (frais d’ouverture de l’envoi p. ex.).

Prix des produits Hors Taxes CHF 130.00
Frais de port CHF 9.99
Total CHF 139.99
Frais de dédouanement (= 11.50 + 3 % de 139.99) CHF 15.70
Droits de douane CHF 0.00
Valeur imposable de la marchandise CHF 155.69
TVA (7.7 % de la valeur de la commande imposable) CHF 12.01
Total des frais supplémentaires (Frais de dédouanement + TVA) CHF 27.71
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