Copyright

Droits sur la propriété intellectuelle

Spreadshirt offre un service automatique pour la production et la vente d'articles personnalisés. Les possesseurs de boutique peuvent installer une boutique web gratuite avec leurs propres motifs, et offrir leurs propres produits personnalisés.

Dans les termes et conditions, Spreadshirt interdit les possesseurs de boutique d'installer et de faire circuler tous articles et motifs qui pourraient enfreindre l'auteur original, marque ou droits de reproduction d'un tiers. L'ensemble du procès est automatique, le service sprd.net AG ne peut pas assurer formellement que ces droits ne sont pas abusés par une boutique. C'est pourquoi sprd.net AG demande une très grande vigilance aux possesseurs de boutique qui suspectent un abus des droits à la reproduction. Contactez Spreadshirt pour signaler un suspect ou un abus Copyright.

Selon les termes et conditions, sprd.net AG détient les droits de supprimer directement tous les contenus (texte, logos, graphiques) qui violeraient la propriété intellectuelle d'un auteur, d'une marque et des droits à la reproduction. Le possesseur de la boutique devra donc fournir une confirmation des droits de reproduction et d'utilisation pour chaque motif téléchargé. Cela engendre une procédure de vérification de la part de sprd.net AG et potentiellement d'un tiers.

Si vous suspectez des abus de droits à la reproduction et à l'utilisation, veuillez contacter notre service juridique.

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